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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE SAVONNERIE L'ABEILLE
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COURT-PAYEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COURT-PAYEN
NOUVELLE SAVONNERIE L'ABEILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4217799
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2025
COURT-PAYEN de NOUVELLE SAVONNERIE L\'ABEILLE

Présentation de la marque COURT-PAYEN

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE SAVONNERIE L'ABEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURT-PAYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE SAVONNERIE L'ABEILLE domicilié(e) 8, rue Bellini - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 738 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE domicilié(e) 2, rue Sarah Bernhardt - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque COURT-PAYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURT-PAYEN arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.

NOUVELLE SAVONNERIE L'ABEILLE a également déposé les autres marques suivantes : L'ABEILLE , MAISON PAYEN , L'ABEILLE , MAISON PAYEN 1730


NOUVELLE SAVONNERIE L'ABEILLE, Société par actions simplifiée - 8, rue Bellini - 75116 - PARIS - France - SIREN 809738503


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE - 2, rue Sarah Bernhardt - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 15 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701945 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Savons en pains de toutes formes, en pâte, en poudre, en paillettes ou liquides ; produits de soin du corps parfumés ; produits cosmétiques pour le maquillage ; produits pour la toilette, à savoir shampooings, lotions pour les cheveux, masques capillaires, sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains, crèmes et baumes pour le contour des yeux, crèmes et baumes pour le contour des lèvres, crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit, crème teintée ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds.